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Pour un camion-remorque, le numéro de licence devrait être affiché sur le module tracteur ou sur la remorque, ou sur les 2, conformément à que la commercial apparaît sur l’un ou l’autre des composants du véhicule ou sur les deux. Une seule inscription du numéro de licence suffit par chaque automobile ou élément de voiture. Si l’entreprise est située dans une province qui a conclu une entente interprovinciale avec le Québec, elle pourrait être exemptée du processus régulier d’évaluation. Pour découvrir les situations, consultez la page Ententes interprovinciales. Il est possible d’être répondant par un certain nombre de domaines de qualification. Une personne pourrait également être répondante auprès d'une RBQ pour supplémentaire d'une organisation.
Il est essentiel de savoir le chemin qu’il n’y a pas qu’un seul tri de licence que la RBQ délivre. Certains sortes de travaux nécessitent la détention d’une sous-catégorie de licence particulier. Par exemple, pour les travaux de verrière de toits en pente, il faut un entrepreneur en isolation, étanchéité, couvertures et revêtements extérieurs. Il existe également des cas d’exemption prévus par la Loi concernant le construire. Notamment, si une personne corporel exécute ou réalité exécuter des travaux de construction d’une maison unifamiliale ou d’un ouvrage. Il faut néanmoins que ceux-ci soient destinés à s'ajuste le supplémentaire étroitement usage travailleurs ou à celui de sa ménage pour que l’exemption trouve utilitaire.
Les entrepreneurs licenciés qui ont des réclamations à leur fichier figurent dans le tableau suivant. Toutefois, cette liste ne fait pas confirme pas que ce soit ou non ces entrepreneurs détiennent toujours une licence. Pour le comprendre, consultez le Registre des détenteurs de licence.
La réalisation de travaux de construction nécessite habituellement ces deux autorisations, provinciale et municipale. Cette obligation s’applique tant à la personne qui pose ces choix par autrui, les deux l’entrepreneur, qu’à la personne qui les réalise pour son propre compte, les deux le constructeur-propriétaire. Dans certains circonstances, il n’est pas possible d’obtenir un jugement auprès hors de votre entrepreneur general rive Sud fautif, notamment en cas de faillite. Dans ce cas-là, le recours sur le cautionnement de licence sans jugement est possible.
La licence d’entrepreneur général est destinée aux entrepreneurs qui organisent, coordonnent, exécutent ou font exécuter, en tout ou partiellement, des travaux de développement. Les travaux de développement concernés par cette licence sont ceux figurant dans les sous-catégories d’entrepreneur général. Au-delà des amendes qui peuvent être imposées, l’entreprise doit procéder à une nouvelle demande d’émission d’une licence, ce qui peut occasionner un délai nécessaire. Moi qui pensais en avoir achevé dans les travaux chez moi l’année dernière, nous voilà embarqués dans une réno éclair de l’appartement de nos locataires! Bref, vous aussi l’avez découvert, avec les beaux jours qui arrivent, la saison des chantiers de rénovation recommence.
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